Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE domicilié(e) 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
La marque OENOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée - 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France - SIREN 552000937
BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665575 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665576 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614084 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29
Produits œnologiques à base de caséine pour le traitement des moûts et des vins. Produits chimiques destinés à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.Produits pharmaceutiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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